Le transfert de la propriété; fiscalité et financement

Publié le 04/02/2011 à 15:07, mis à jour le 16/02/2011 à 12:14

Le transfert de la propriété; fiscalité et financement

Publié le 04/02/2011 à 15:07, mis à jour le 16/02/2011 à 12:14

Par lesaffaires.com

Fonds de solidarité FTQ

Le transfert de la propriété au point de vue de la fiscalité

Le présent carnet «E» vise le transfert de la propriété au point de vue de la fiscalité.

Le transfert de la propriété au point de vue du financement

Le présent carnet «F» vise le transfert de la propriété au point de vue de son financement.  Le financement de la « nouvelle » entreprise qui demeure propriété familiale5

À la une

Minéraux critiques et stratégiques: pas vraiment maîtres chez nous

Édition du 08 Mai 2024 | François Normand

Le Québec exerce peu d'influence sur le développement de la filière des minéraux critiques et stratégiques.

Le Québec peut difficilement accroître son influence dans les MCS

Édition du 08 Mai 2024 | François Normand

Quelques solutions existent pour accroitre notre influence sur le secteur des minéraux critiques et stratégiques.

Mesurer l’influence du Québec dans les MCS: méthodologie et tableaux

Édition du 08 Mai 2024 | François Normand

FILIÈRE BATTERIE. Pour chacune des mines et des projets, nous nous sommes posé quatre questions importantes.