Entreprises émergentes, jeunes pousses, start-ups
Chambre des notaires du Québec|Mis à jour le 12 juin 2024
Les notaires sont des partenaires d’affaires indispensables dans le développement de vos activités commerciales. Parce qu’ils mettent à jour régulièrement leurs connaissances et qu’ils contribuent à l’économie de leur région, ils comprennent bien les besoins tant des industries de pointe que plus traditionnelles.
Par Emmanuelle Gril, journaliste
Me Michael Douglas Kelley estime que le talon d’Achille des jeunes entreprises est leur méconnaissance des enjeux juridiques. « Lorsqu’on se lance en affaires, on doit être un véritable homme-orchestre. Cela ne laisse guère de temps pour se préoccuper des questions de droit qui sont pourtant cruciales », explique-t-il. Notaire associé chez Jurisconseil, à Joliette, Me Kelley compte environ 500 entreprises dans sa clientèle. « Mon rôle est de définir leurs besoins, de les aider à éviter les pièges qui les guettent et de leur proposer des solutions », précise-t-il. Car ce ne sont pas les embûches qui manquent sur le chemin des start-ups…
Des besoins multiples
Par exemple, imaginons qu’un chef d’entreprise confie à un graphiste le mandat de développer un logo. Or, aucune vérification n’a été faite pour savoir si celui-ci était déjà utilisé. « Si l’entrepreneur reçoit par la suite une mise en demeure pour qu’il change le nom et l’image de son entreprise, cela peut causer des problèmes auprès de la clientèle, sans parler de la perte de temps et d’argent », mentionne Me Kelley.
Mais les besoins sont loin de s’arrêter là. Ils pourraient être divisés en trois grandes catégories, explique Frédérique Lissoir, associée chez Propulsio, une firme de consultants œuvrant en collaboration avec l’École des entrepreneurs du Québec. « Il y a d’abord ce qui concerne la structure juridique de l’entreprise. Il faut aussi bien cadrer l’entente entre les associés afin de déterminer les responsabilités de chacun, ce qui évitera bien des chicanes par la suite. Enfin, on doit prendre les dispositions nécessaires concernant la propriété intellectuelle, par exemple le nom commercial, mais aussi le nom de domaine sur Internet », énumère-t-elle.
Ces bases juridiques sont essentielles pour assurer la pérennité et le bon fonctionnement l’entreprise, mais, elles sont parfois négligées. Dans ce contexte, le rôle de conseil du notaire prend donc une valeur ajoutée toute particulière. « En plus de les aider à préparer leur plan de match, on s’assure qu’ils sont bien entourés. On les fait bénéficier de notre réseau de contacts en leur recommandant d’autres acteurs-clés, un comptable ou un fiscaliste, par exemple », souligne Me Sébastien Levasseur, notaire associé du bureau Leblanc & Associés, à Châteauguay, qui compte plusieurs gens d’affaires parmi sa clientèle.
Travailler en amont
Pour s’assurer de bien servir l’entrepreneur, le notaire doit lui poser des questions, déterminer avec lui quels sont ses besoins et ses objectifs. « C’est la meilleure façon de se montrer proactif et de travailler en amont, au lieu d’attendre qu’un problème survienne et de se dire “avoir su”… », souligne Me Levasseur. « Plus on les connaît et plus on peut leur proposer des solutions efficaces et appropriées », renchérit Me Kelley, qui favorise pour sa part une approche globale, intégrant à la fois projet d’entreprise et projet de vie.
Citation :
« L’objectif est de les aider à réussir leur projet de vie, pas uniquement leur projet d’entreprise. »
Me MICHAEL DOUGLAS KELLEY
Encourager l’excellence dans la pratique notariale, suivre l’évolution de la législation, promouvoir l’accès à la justice préventive, ce sont toutes des missions de la Chambre des Notaires du Québec. Et cela pour répondre à un unique objectif : la protection du public. La Chambre regroupe près de 4000 notaires. Consultez un notaire et vivez l’esprit en paix.
