Congé de TPS: quels sont les produits admissibles?
Initiative de journalisme local|Publié à 14h31 | Mis à jour à 15h31
Les sapins de Noël seront admissibles à l’exemption projetée de la TPS. (Photo: 123RF)
Voici les articles admissibles à l’exemption projetée de la taxe sur les produits et services (TPS), qui correspond à 5% du prix de vente:
- Aliments préparés, tels les salades, les sandwiches, les plateaux de fromage, de charcuteries, de fruits ou de légumes ;
- Repas au restaurant, qu’ils soient en salle à manger, à emporter ou livrés ;
- Collations, y compris les croustilles, bonbons et barres tendres ;
- Boissons alcoolisées, à l’exception des spiritueux ;
- Boissons gazeuses, boissons de jus de fruit et à saveur de fruit non gazeuses, et les produits qui, lorsqu’ils sont ajoutés à de l’eau, produisent une de ces boissons ;
- Vêtements pour enfants, chaussures, sièges d’auto et couches ;
- Jeux pour enfants, tels que les jeux de société, les poupées et les consoles de jeux vidéo ;
- Livres, journaux imprimés et casse-tête pour tous les âges ;
- Sapins de Noël.
L’élimination de la TPS sur ces produits admissibles représenterait sur une période de deux moins un congé de taxe fédérale estimée à 1,6 milliard de dollars.
Une famille qui achèterait pour 2000$ de ces produits épargnerait 100$ en TPS.
Lire aussi:
Par Stéphane St-Amour, Initiative de journalisme local, Courrier Laval
