Allègement de la TPS-TVH: quels articles seront exempts de taxes?

(Photo: Adobe Stock)

Ottawa a annoncé jeudi une promesse radicale de rendre les produits d’épicerie, les vêtements pour enfants, les arbres de Noël, les repas au restaurant et plus encore exempts de la TPS et de la TVH du 14 décembre au 15 février.

«Notre gouvernement ne peut pas fixer les prix à la caisse, mais nous pouvons mettre plus d’argent dans les poches des gens», a déclaré le premier ministre Justin Trudeau, lors d’une conférence de presse annonçant les mesures.

La suppression de la TPS sur ces produits pendant deux mois permettrait d’économiser 100$ pour une famille qui dépense 2000$ sur ces produits pendant cette période, a affirmé le gouvernement fédéral. Pour les personnes vivant dans les provinces où la TVH est en vigueur, une famille dépensant 2000$ économiserait 260$.

L’annonce de jeudi comprenait également un remboursement pour les Canadiens qui ont travaillé en 2023 et qui ont gagné moins de 150 000$, soit un total de 250$ par personne.

Voici les articles qui seront exemptés de TPS/TVH si la loi des libéraux est adoptée:

Produits d’épicerie

De nombreux produits d’épicerie sont déjà exemptés de taxes. L’Agence du revenu du Canada considère la plupart des aliments et des boissons comme des produits d’épicerie «de base», comme les fruits et légumes, le pain, les céréales, les aliments en conserve et congelés, les œufs, le café, le lait et la viande.

Certaines catégories, telles que les boissons gazeuses, les bonbons et les collations, sont toutefois taxées.

L’allègement fiscal du gouvernement s’appliquera à certains articles qui sont normalement assujettis à la taxe. Il s’agit notamment des aliments préparés, comme les plateaux de légumes et les plats préparés, ainsi que des collations, comme les croustilles, les bonbons et les barres granola.

Les boissons gazeuses, les bouteilles d’eau, les jus de fruits et les cristaux de jus de fruits sont inclus, tout comme les produits de crème glacée et les desserts cuits au four, tels que les gâteaux et les tartes.

L’allègement fiscal signifiera que «pratiquement tous les aliments» seront exemptés de TPS/TVH, a avancé Ottawa.

Alcool

L’allègement fiscal s’appliquera également aux boissons alcoolisées contenant moins de 7% d’alcool par volume, y compris la bière, le vin, le cidre et les boissons prémélangées.

Normalement, toutes les boissons alcoolisées sont taxées.

Restaurants

Les repas au restaurant seront également soumis à l’allègement fiscal. Il s’appliquera que vous dîniez sur place, que vous preniez de la nourriture à emporter ou que vous commandiez une livraison.

Articles pour enfants

Les vêtements pour enfants, y compris les bavoirs, les chaussettes, les chapeaux et les chaussures, seront admissibles à l’allègement fiscal. Il en sera de même pour les couches et les sièges auto pour enfants.

Les chaussures et vêtements pour enfants utilisés exclusivement pour des activités sportives ou récréatives ne seront pas inclus dans l’allègement fiscal. Cela comprend les costumes.

Les jouets pour enfants seront inclus, à condition qu’ils soient conçus pour être utilisés par des enfants de moins de 14 ans. Il peut s’agir de jeux de société, de poupées, de jeux de cartes, de Lego, de pâte à modeler et d’ours en peluche.

Imprimés

Les journaux imprimés seront compris dans l’allègement fiscal, mais les publications électroniques ou numériques ne le seront pas.

La plupart des dépliants, magazines, encarts et périodiques seront exclus.

Les livres imprimés seront comptés dans l’allègement fiscal, y compris les textes religieux. Les livres audio, dont 90% ou plus de l’enregistrement est une lecture d’un livre imprimé, sont inclus.

Les articles imprimés qui ne sont pas assujettis à l’allègement fiscal comprennent les magazines dont les publicités occupent plus de 5% de l’espace imprimé total, les catalogues de vente et les brochures, les livres conçus pour écrire, les programmes d’événements, les agendas et les annuaires.