Le capital humain et l'assurance invalidité

L’assurance invalidité permet de remplacer un revenu advenant une incapacité à travailler, mais il existe aussi des solutions complémentaires. (Photo: 123RF)

EXPERT INVITÉ. La plupart des gens connaissent l’importance de protéger leur revenu en cas d’invalidité. L’assurance invalidité permet de remplacer un revenu advenant une incapacité à travailler.

Évidemment, on voudrait remplacer 100% du revenu net, mais les assureurs nous limitent à 70% du revenu d’emploi en raison du risque moral (il pourrait être tentant d’essayer de demeurer en arrêt de travail si on avait le même revenu qu’en travaillant), et pour encourager le retour au travail.

Si la protection n’est pas suffisante pour les besoins, il existe des solutions complémentaires telles que l’assurance invalidité épargne-retraite et l’assurance invalidité-emprunt.

L’assurance invalidité épargne-retraite

L’assurance invalidité épargne-retraite est une assurance qui verse une prestation mensuelle dans un compte en fiducie en cas d’invalidité de la personne assurée. Elle ne couvre que les invalidités totales et les prestations ne sont pas indexées. Les versements commencent habituellement après un délai de carence de 90 jours, et se poursuivent pendant toute la durée de l’invalidité, à certaines conditions.

Les prestations se capitalisent dans ce compte en fidéicommis jusqu’à la fin de la période d’invalidité ou au plus tard à l’âge de 65 ans. Si la personne assurée a des droits REER disponibles, le fiduciaire pourrait transférer les sommes dans un REER au nom de la personne assurée, selon les instructions. De plus, l’assureur gère le compte selon les directives de placement du titulaire du contrat. Les revenus de placement sont imposables annuellement, sauf s’ils sont dans un REER.

En règle générale, aucune somme ne peut être retirée avant l’âge de 65 ans (sauf pour le paiement des impôts sur les revenus de placement générés par la fiducie). À 65 ans, les sommes accumulées dans le compte en fidéicommis sont disponibles en entièreté.

Ce produit vise les personnes qui désirent compléter leur protection d’assurance invalidité et contourner les plafonds imposés par les assureurs. En se procurant une protection d’assurance invalidité épargne-retraite, les travailleurs peuvent ainsi mieux protéger leur rémunération globale.

Assurance invalidité-emprunt

L’assurance invalidité-emprunt est un complément à une bonne assurance invalidité. Comme son nom l’indique, elle sert à couvrir les paiements réguliers d’un prêt en cas d’invalidité. Toutefois, la définition d’invalidité est généralement plus restrictive pour l’assurance invalidité-emprunt que pour l’assurance épargne-retraite.

Lorsque l’assurance invalidité-emprunt est souscrite directement avec l’institution financière qui a accordé le prêt, cette dernière est titulaire et bénéficiaire du contrat. La prestation sert alors à effectuer les versements du prêt.

Par ailleurs, il est possible de souscrire une couverture invalidité-emprunt individuelle où l’assuré est titulaire du contrat. La prestation est versée à condition, entre autres, que l’assuré invalide effectue des remboursements périodiques d’une créance. L’avantage d’une telle police est que le client peut utiliser ses indemnités de remplacement de revenu à d’autres fins. En contrepartie, aucune indemnité n’est versée lorsque toutes les dettes sont remboursées. De plus, ce type d’assurance ne procure aucune indexation des versements ni de composante de placement.

Le capital humain est votre actif le plus important. Pourquoi ne pas vous protéger?

David Truong, CIWM, Pl. Fin., M. Fisc.