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Une rente assurée pour enrichir la succession

Charles Poulin|Édition de la mi‑septembre 2024

Une rente assurée pour enrichir la succession

(Photo: Adobe Stock)

IL ÉTAIT UNE FOIS… VOS FINANCES, la rubrique où ils vécurent heureux et eurent beaucoup d’argent… ou presque!

Vous cherchez un moyen de léguer plus d’argent à votre succession ? Une des manières d’y arriver est de vous procurer une rente assurée.

Essentiellement, la rente assurée combine les avantages d’une rente viagère et d’une assurance-vie permanente.

Ce produit est, en fait, une sorte de triple victoire pour les investisseurs qui choisissent cette avenue. Ils bénéficient alors d’un revenu garanti à vie (la rente viagère), leur capital sera lui aussi garanti (par l’assurance) et ils auront droit à un traitement fiscal favorable.

L’idée, bien sûr, n’est pas de tout investir vos avoirs dans cette rente assurée. Il faut au départ être en mesure d’avoir suffisamment d’argent pour payer ses dépenses de son vivant, souligne le vice-président et conseiller en sécurité financière chez De Champlain Groupe financier, Jason Leung.

« C’est sûr que quand on fait ça, ce n’est pas pour nous, soutient-il. C’est pour ça que la somme placée dans la rente est la portion d’argent dont on n’aurait pas besoin. C’est vraiment pour enrichir la succession, pour réduire la facture fiscale au décès. »

Comment ça fonctionne ?

L’investisseur doit d’abord prendre une somme et l’investir dans une rente viagère prescrite, explique Jason Leung. La somme y est donc immobilisée et ne peut servir à autre chose.

L’investisseur prend ensuite une assurance-vie du même montant, dont il paiera les mensualités avec une partie de la rente.

Avantages

Les avantages sont nombreux, indique Jason Leung. En plus d’avoir un revenu (la rente) à l’abri des fluctuations du marché, un des principaux avantages sera que le montant de la prime d’assurance sera versé en entier au bénéficiaire désigné au moment du décès.

« Disons que la somme utilisée est de 1 million de dollars (M $), affirme-t-il. En ne prenant pas de rente assurée, il va rester peut-être 700 000 $ ou 800 000 $ pour la succession, puisqu’elle devra payer de l’impôt au décès. C’est une grosse facture fiscale qu’on évite avec la rente assurée parce que la prime d’assurance n’est pas imposable. On s’assure que la succession recevra 1 M $. »

Si l’investisseur achète une simple rente viagère, le million est aliéné, souligne-t-il. La crainte de plusieurs personnes est évidemment de passer l’arme à gauche rapidement, ce qui fait cesser les versements. « Le million est donc parti en fumée. »

Le fait de pouvoir désigner un bénéficiaire hors de la succession est également un facteur intéressant, mentionne-t-il.

Un autre avantage est le traitement fiscal favorable, ajoute-t-il.

« Je peux payer mon impôt toutes les années de façon linéaire, résume-t-il. Je profite de l’impôt progressif selon mon revenu dans le temps, avec un taux d’imposition marginal plus bas que sur le plein montant de 1 M $. »

La rente viagère a également un traitement fiscal plus favorable qu’un CPG, par exemple, dont les revenus sont imposés à 100 %.

Intérêt pour la rente assurée retrouvé

Pourquoi la rente assurée n’était-elle pas d’actualité ces dernières années ?

La réponse est simple, laisse tomber Jason Leung. Les faibles taux rendaient le produit peu intéressant en matière de rendement.

« L’assureur verse les intérêts selon les taux en vigueur au contrat, avance-t-il. Le taux est fixe, il ne bouge pas après la signature du contrat. C’est pour ça que c’est intéressant, même après les trois baisses du taux directeur de juin, de juillet et de septembre. Lorsque les taux étaient au plancher, avant et au début de la pandémie, la rente assurée n’était pas tellement intéressante. »

Assurabilité avant tout

Point très important : avant de pouvoir penser se procurer une rente assurée, il faut tout d’abord être assurable, rappelle Jason Leung. Sinon, le projet tombe à l’eau.