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REEE pour les enfants des nouveaux arrivants

WelcomeSpaces.io|Mis à jour le 15 juillet 2024

REEE pour les enfants des nouveaux arrivants

LE COURRIER DE SÉRAFIN est une rubrique qui présente deux fois par semaine la question en finances personnelles d’un utilisateur, suivie de la réponse de Sérafin, intelligence artificielle spécialisée en finances personnelles québécoises. Le tout est accompagné d’un commentaire de validation ou un complément par un professionnel financier.

«Quels sont les critères d’éligibilité pour un REEE pour les enfants des nouveaux arrivants?»
 

Les réponses de Sérafin

Pour les nouveaux arrivants au Canada, voici les principaux critères d’éligibilité pour un Régime enregistré d’épargne-études (REEE) :

Éligibilité de l’enfant:

  • L’enfant bénéficiaire doit être résident canadien.
  • Un Numéro d’Assurance Sociale (NAS) valide est requis pour ouvrir un REEE et être éligible aux subventions.

Éligibilité du souscripteur:

  • Le souscripteur, généralement un parent ou un tuteur, doit aussi avoir un NAS valide.
  • Il n’est pas nécessaire d’avoir un lien de sang avec le bénéficiaire pour certains types de REEE (régimes individuels).

Types de Subventions et Encouragements:

  • Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE) : basée sur les cotisations au REEE, avec un ajout de 20% des premiers 2500 $ de cotisation annuelle (jusqu’à 500 $ par enfant).
  • Incitatif québécois à l’épargne-études (IQEE) : contribution équivalente à 10% des cotisations annuelles, jusqu’à 250 $ par année par enfant. 
  • Bon d’études canadien (BEC) : offre 500 $ la première année et 100 $ chaque année suivante jusqu’à ce que l’enfant ait 15 ans, pour les familles à faible revenu.

Liens Additionnels et Informations Importantes :

  1. Assurez-vous que votre fournisseur de REEE participe bien à l’IQEE pour maximiser les avantages.
  2. Le revenu familial et les cotisations peuvent influencer les montants des subventions supplémentaires.

En résumé, pour les nouveaux arrivants, l’ouverture d’un REEE nécessite un NAS pour l’enfant et le souscripteur, une vérification de l’éligibilité pour les différentes subventions et incitatifs disponibles, le choix du type de REEE selon les préférences et situations, ainsi que la vérification de l’éligibilité à des subventions ou des programmes spécifiques liés au statut de nouvel arrivant.

Réponse de Carl Laredo, Épargne CST, Représentant en REEE (Régime enregistré d’épargne-études)

Merci Sérafin! Permettez-moi d’ajouter quelques détails supplémentaires afin que nous puissions aider à dresser un tableau plus complet de la manière dont un REEE peut aider les nouveaux arrivants au Canada.

Vivre au Canada en tant que résident permanent et éventuellement citoyen comporte de nombreux avantages merveilleux. Aujourd’hui, explorons le monde du régime enregistré d’épargne-études ou communément appelé REEE.

Votre enfant reflète tout ce que vous appréciez et tout ce en quoi vous croyez. Vous voulez le meilleur pour votre enfant. C’est pourquoi le don de l’éducation est l’un des investissements les plus importants que vous puissiez faire. L’objectif du REEE est de vous aider, vous et votre enfant, à transformer vos rêves en réalité grâce au pouvoir de l’éducation. Le REEE vous offre la tranquillité d’esprit de savoir que lorsque votre enfant sera prêt à poursuivre des études supérieures, vous serez prêt à contribuer à ses frais.

Comme Sérafin l’a souligné ci-dessus, tout résident permanent du Canada ou citoyen est admissible à ouvrir un REEE pour un enfant qui est également résident permanent du Canada ou citoyen. Un numéro d’assurance sociale (NAS) est requis pour les cotisants et leur enfant. Toutefois, l’organisme que je représente, Épargne C.S.T. Inc. (Épargne CST) vous permet, si vous avez un NAS, d’ouvrir un compte temporaire appelé «compte séquestre» pour aider les familles à inscrire un enfant qui n’a pas encore reçu son NAS. Nous offrons un délai de grâce de 12 mois afin de laisser suffisamment de temps à votre enfant pour recevoir son NAS afin d’enregistrer le régime en tant que REEE. De cette façon, votre épargne commence le plus tôt possible. Les subventions gouvernementales seront appliquées rétroactivement une fois qu’un NAS valide aura été fourni. Chaque organisation a ses propres règles, il est donc conseillé de demander à votre représentant/conseiller quelles règles s’appliquent à son organisation.

Attirer des subventions gouvernementales est un élément clé du REEE. Parlons-en!

  • Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE) : Tout le monde est admissible à la SCEE de base qui correspond à 20% des premiers 2500 $ que vous cotisez au REEE de votre enfant chaque année, jusqu’à concurrence d’un maximum viager de 7200 $.
     
  • SCEE supplémentaire (SCEE) : Si votre famille a un revenu net annuel inférieur à 111733 $, votre enfant pourrait avoir droit à une subvention supplémentaire sur les premiers 500 $ que vous cotisez à son REEE chaque année. Cette subvention supplémentaire de 10 ou 20% est appelée ACESG. Le maximum total de la SCEE et de l’ACESG est de 7200 $ par enfant.
     
  • Bon d’études canadien (BEC) : Les familles à faible revenu peuvent recevoir 500 $ la première année et 100 $ supplémentaires par année pour chaque année d’admissibilité jusqu’à ce que leur enfant atteigne 15 ans. Cela pourrait totaliser 2000 $ supplémentaires en subventions pour le REEE de leur enfant.
  • Incitatif québécois à l’épargne-études (IQEE) : offert par le gouvernement du Québec, l’IQEE offre 10% sur les premiers 2500 $ cotisés annuellement à un REEE par les résidents du Québec jusqu’à un maximum viager de 3600 $ par enfant.
     
  • IQEE supplémentaire : Si vous résidez au Québec et que le revenu de votre famille tombe sous un certain niveau, votre enfant pourrait avoir droit à 5 à 10% supplémentaires sur les premiers 500 $ cotisés chaque année dans son REEE. Le montant total de l’IQEE et de l’IQEE supplémentaire est de 3600 $ par enfant.

Exemple :

Une famille vivant au Québec qui gagne plus de 111 733 $ par année et qui cotise 209 $ par mois ou 2 500 $ par année recevra à la fois la SCEE et l’IQEE, pour un total de 750 $ chaque année (30% de 2 500 $). Si cette famille cotise 2 500 $ pendant 14,5 ans totalisant 36 000 $, votre REEE recevra 10 800 $ en subventions SCEE et IQEE. Si leur revenu est inférieur à 51 780 $, ils pourraient être admissibles à recevoir une subvention plus tôt. Pour les familles à faible revenu qui sont admissibles, un Bon d’études canadien est également disponible, qui peut totaliser jusqu’à 2 000 $ supplémentaires. Votre fournisseur de REEE peut vous aider à découvrir comment bénéficier de ces montants en fonction de votre situation de revenu particulière.

Une question courante qu’on me pose souvent lorsque je rencontre des familles nouvellement arrivées au Canada est : «Que se passe-t-il si je retourne dans mon pays ou si je quitte le Canada?» Vous devrez parler avec votre fournisseur de REEE du changement dans votre situation. Chez Épargne CST, si vous décidez de ne plus être résident du Canada, vous avez la possibilité de garder votre REEE actif, mais vous ne serez plus autorisé à cotiser. Votre REEE sera disponible lorsque votre enfant sera prêt à entreprendre des études postsecondaires. Ce n’est que si votre enfant est un résident canadien au moment du retrait de votre REEE qu’il bénéficiera des subventions gouvernementales.
 
Comme vous pouvez le constater, participer à un REEE présente de nombreux avantages, qu’il s’agisse de votre enfant, petit-enfant, nièce ou neveu ou même de l’enfant de votre ami. Un régime Avantage CST est spécialement conçu pour aider les parents ou autres personnes à épargner de manière disciplinée pour les études postsecondaires de leur enfant. Je vous encourage à en apprendre davantage sur le REEE et sur la façon dont il peut vous aider, vous et vos enfants à bénéficier. Merci Sérafin d’avoir lancé ce sujet!

Texte écrit avec l’aide de Max Laredo, Directeur de succursale, Épargne CST.

Vous avez d’autres questions de finances personnelles? Allez les poser à Sérafin et, qui sait, vos interrogations seront peut-être publiées ici!

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