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Gabriel Marcu

Condo: visite guidée

Gabriel Marcu

Expert(e) invité(e)

Réformes législatives des condos: chicanes, paperasse et dépenses à volonté!

Gabriel Marcu|Mis à jour le 04 septembre 2024

Réformes législatives des condos: chicanes, paperasse et dépenses à volonté!

La médiation avant les recours légaux est une autre solution efficace. Cela peut économiser du temps et de l'argent tout en préservant des relations harmonieuses. (Photo: 123RF)

EXPERT INVITÉ. Les copropriétés, ou «les blocs à condos» comme on les appelle souvent, sont désormais le terrain de jeu préféré des conflits.

Avec près de la moitié du parc de logements urbains au Québec qui se compose de condos, la recette pour les disputes se cuisine facilement.

Le partage d’espaces communs avec une centaine de pages de règlements souvent incomprises crée un cocktail explosif menant à des tensions. Entre les cotisations spéciales, les sinistres, les malfaçons, les bris, les bruits, l’entretien des espaces partagés, et les attentes souvent divergentes parmi une population aussi variée qu’une foire alimentaire internationale, les frictions ne sont jamais loin.

Copropriété: de la belle vie à la guerre de nerfs

Acheter un condo, c’est souvent la promesse d’une vie tranquille… Jusqu’à ce que la réalité s’invite.

La majorité des litiges en copropriété concernent l’argent, entraînant des batailles juridiques qui ressemblent à des marathons. Plus de la moitié des copropriétaires jugent leur syndicat mal géré, critiquant la transparence et la compétence des gestionnaires.

Ajoutez les conflits de voisinage pour le bruit ou le non-respect des règlements, et le rêve de paix devient rapidement un bazar oriental.

Bienvenue dans le monde de la copropriété, où vivre ensemble peut mener directement au burnout!

Réformes législatives: de la poudre aux yeux

Avec la loi 141 en 2018, la loi 16 en 2019 et la loi 41 en 2020, le législateur et certains juristes de copropriété nous avaient promis une ère de transparence et de responsabilité. En réalité, ces réformes ont surtout ajouté une montagne de litiges, de confusion, et de désarroi. Les honoraires d’avocats coûtent souvent plus cher que les dommages eux-mêmes.

Grande dernière nouvelle: les promoteurs de condos, ces architectes du chaos moderne, sont enfin sous les projecteurs avec un nouveau projet de loi censé les réprimander. Des inspections rigoureuses pendant la construction des nouveaux condos? D’accord. Mais cette loi changera-t-elle vraiment quoi que ce soit pour les tragédies déjà existantes?

Nada les amis.

Pourquoi ne pas exiger un certificat de conformité signé par un ingénieur ou un architecte avant de mettre les unités en vente? Avec une certification obligatoire effectuée par les services d’urbanisme des villes sur un condo neuf, avant la taxe de bienvenue de préférence?

Les villes vous taxent sur des condos à moitié conformes, puis vous «encadrent» afin d’obtenir un permis pour la remise aux normes de ces déficiences. En échange de frais, bien évidemment.

Sans parler aussi de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) qui protège très bien les détenteurs de licence, soit les promoteurs et les constructeurs, exactement ceux qui ont l’exclusivité pour des travaux dans nos copropriétés.

Au-delà des belles paroles, la réalité frappe comme un geyser en plein visage.

Pendant ce temps, les syndicats de copropriété, représentés par ces braves héros bénévoles, se retrouvent à jongler avec les responsabilités, les lois, les personnes inciviles, les irresponsables, les assureurs (surtout ceux non responsables) et par-dessus tout avec l’encyclopédie juridique qui pèse lourd sur leurs dos.

Un dégât d’eau? Un plafond effondré? Un mur fissuré? Une déficience qui provient du promoteur? C’est à eux de mobiliser les chantiers, les budgets, les intervenants et de jouer aux détectives privés pour déterminer qui est responsable et comment récupérer l’argent nécessaire pour effectuer les travaux.

Les vrais coupables sifflotent, bien à l’abri derrière leur paperasse, assis sur de beaux dollars, regardant passer la tempête médiatique sans qu’ils n’aient à rendre des comptes.

Pas de repos

Les dernières réformes législatives qui touchent les copropriétés ont aggravé la situation au lieu de la clarifier. Les responsabilités individuelles se sont effacées dans un flou juridique, laissant aux syndicats la lourde tâche de prouver la faute des copropriétaires pour éviter que toute la copropriété doive payer (nouvelle obligation légale) au lieu des profiteurs.

C’est au syndicat également de prouver qu’une déficience est la faute de promoteur, lui qui souvent a pris la poudre d’escampette et fermé boutique. Bizarrement, celui-ci a ouvert une nouvelle boutique à numéro pour continuer sa recette à sauce d’arnaque en toute liberté auprès de nouvelles victimes.

Alors, quelle est la solution à cette cacophonie mes chers copropriétaires?

Peut-être est-il temps pour vous de prendre les choses en main. De vous former, vous renseigner, vous responsabiliser, vous rassembler, vous mobiliser et, surtout, de vous autogouverner avec un sens renouvelé des responsabilités collectives.

L’autogestion pour une vie harmonieuse

Il est grand temps de se retrousser les manches, chers amis! Adoptez une communication claire et régulière, avec des bulletins d’information, des réunions et des plateformes en ligne pour éviter les malentendus. Sensibilisez-vous aux droits et aux responsabilités grâce à des sessions de formation pour mieux comprendre les règles et ainsi éviter les conflits.

La médiation avant les recours légaux est une autre solution efficace. Cela peut économiser du temps et de l’argent tout en préservant des relations harmonieuses.

Engagez des gestionnaires professionnels pour une gestion transparente et efficace, et assurez-vous d’une totale transparence financière, avec un accès aux rapports financiers et des assemblées générales ressemblantes.

Avec ces mesures en place, la copropriété peut évoluer vers une coexistence harmonieuse et sereine.

En somme, avec un peu de bon sens, de collaboration, et une touche de responsabilité collective, il est encore possible de transformer ces grandes familles sous un même toit en véritables communautés. Si vous ne prenez pas les choses en main, vous risquez tous de finir locataires dans une prochaine édition de ce feuilleton.

Sous la bannière de l’autogestion, la vie en copropriété deviendra un véritable plaisir!