«Le CELIAPP aussi a sa Chambre des secrets.» (Photo: 123RF)
EXPERT INVITÉ. Dans la série de romans et de films Harry Potter, créée par la célèbre J. K. Rowling, la Chambre des secrets est une salle secrète située à l’intérieur de l’école de Poudlard. Elle est un élément important de l’intrigue, abritant les secrets et les mystères qui entourent l’école de sorcellerie.
Le CELIAPP aussi a sa Chambre des secrets, et je vais vous en dévoiler quelques-uns bien gardés jusqu’à maintenant.
Rappel des modalités
• Critères:
– Vous devez être âgé de 18 ans ou plus ;
– Vous devez être résident canadien ;
– Vous ou votre conjoint ou conjointe n’avez pas été propriétaire-occupant d’une habitation qui était votre résidence principale au cours de l’année civile précédant l’ouverture du compte ni au cours des quatre années civiles précédentes ;
• Les cotisations peuvent être faites dans l’année fiscale. Il n’y a pas de règle de 60 jours comme le REER ;
• Les cotisations maximales sont de l’ordre de 8000$ par année et le plafond à vie est fixé à 40 000$, donc vous atteindrez le maximum au bout de 5 ans ;
• Les cotisations sont déductibles d’impôt et les retraits pour l’achat d’une première maison, y compris le revenu de placement, sont non imposables ;
• Vous pourrez seulement faire des retraits non imposables pour une seule maison au cours de votre vie.
Secrets du CELIAPP
Quels sont les secrets les mieux gardés du CELIAPP?
• Acheter un immeuble à revenus sans contaminer votre droit au CELIAPP
Le diable est dans les détails, petite particularité mentionnée dans les critères. Pour accéder au CELIAPP, il est indiqué mot pour mot: vous n’avez pas été propriétaire-occupant d’une habitation qui était votre résidence principale au cours de l’année civile précédant l’ouverture du compte ni au cours des quatre années civiles précédentes. Supposons qu’Hermione Granger a des liquidités dans son CELI et dans son compte non enregistré et qu’elle ne veut pas acheter une maison maintenant, elle pourrait acheter un immeuble à revenus sans y habiter et conserverait tout de même son droit d’accès au CELIAPP pour plus tard (car elle n’habite pas l’immeuble à revenus).
• Don entre vifs
Le don entre vifs est en réalité un don entre deux personnes. Si vous êtes parent et que vous avez maximisé tous vos régimes, vous êtes dans le droit de donner 8 000$ à votre enfant de 18 ans et plus. C’est autant possible que la victoire de Harry Potter au vif d’or.
• Reporter la déduction au CELIAPP
Peu de gens le savent, mais il est possible de cotiser au CELIAPP et de reporter la déduction. Donc, vous pouvez cotiser 8 000$ et reporter la déduction à une année ultérieure. Habituellement, les contribuables appliquent la déduction dans une année où ils ont généré d’importants revenus. Cette stratégie est utile pour les étudiants qui ne génèrent pas beaucoup de revenus et pour les contribuables qui verront leurs revenus augmenter de façon exponentielle au courant des prochaines années.
• Maximiser les crédits fiscaux
Supposons qu’Albus Dumbledore est âgé de 66 ans et qu’il n’a pas été propriétaire occupant de Poudlard au cours de l’année civile précédant l’ouverture du compte, ni au cours des quatre années civiles précédentes, il serait possible pour lui de se qualifier au CELIAPP. La cotisation au CELIAPP entraîne une déduction permettant de diminuer ses revenus. Celle-ci sera appliquée à l’encontre de ses revenus de pension (PSV et RRQ), ce qui pourrait lui permettre d’être admissible au supplément de revenu garanti.
Pour en connaître davantage sur les stratégies entourant le CELIAPP, vous pouvez écouter le Balado Patrimoine inc, disponible ci-dessous.