(Photo: 123RF)
À VOS AFFAIRES. Vous le savez déjà probablement: si on dépose trop d’argent dans un CELI ou dans un REER, un impôt spécial est chargé. Appelons-le sans vergogne la «pénalité». Or, contrairement au REER, où le fait de retirer des sommes n’autorise pas à les redéposer à un moment ultérieur, le CELI possède cette particularité, mais elle pourrait, dans certains cas, générer de la confusion. Regardons quelques règles d’un peu plus près.
Retraits et droits
Tout d’abord, sachez que les sommes retirées d’un CELI peuvent y être redéposées en totalité… mais pas dans la même année. Il faut attendre l’année suivante. Nul besoin de patienter 12 mois, simplement le 1er janvier suivant, dans le pire des cas.
Par exemple, vous pourriez très bien retirer 68 000 $le 27 décembre et les y redéposer quelques jours plus tard sans problème sans vous soucier de vos droits de cotisation gagnés par ailleurs. Cette règle est simple, mais elle nécessite peut-être un éclaircissement.
Prenons un exemple pour bien comprendre en nous inspirant d’une question qui m’a été posée récemment.
Disons que le solde du CELI, en 2021, était de 85 500 $. Sur ce montant, 75 500$avaient été cotisés (soit le maximum depuis 2009) et un rendement de 10 000 $avait été généré.
Le contribuable retire la totalité de son CELI en 2021, soit 85 500 $, réduisant ainsi le solde de son CELI à zéro. Ces 85 500 $ont pu être redéposés en 2022, en plus des nouveaux droits de 6000 $. Si le contribuable dépose effectivement 91 500$ en 2022, il n’y a pas de problème.
Cependant, si les placements à l’intérieur du CELI subissent une diminution de valeur pour atteindre 70 000 $en 2022 et que ces 70 000 $sont à nouveau retirés, les droits de cotisation pour 2023 seront de 70 000 $ plus les nouveaux droits qui seront vraisemblablement de 6500 $, pour un total de 76 500 $.
Le fait d’avoir subi une perte ne donne pas le droit de faire une cotisation supplémentaire, peu importe le total des sommes cotisées dans le passé.
Cotisations en trop
Des cotisations excédentaires peuvent survenir, notamment lorsqu’on change d’idée pour un projet pour lequel on a déjà retiré l’argent et qu’on le remet dans le CELI la même année.
Par exemple, vous avez retiré un bon montant de votre CELI parce que vous pensiez faire quelques rénos et que votre entrepreneur n’acceptait que du comptant pour une raison obscure. Or, le malheureux s’est blessé et vous avez reporté votre projet et remis l’argent dans votre CELI. Si tel est votre cas, vous serez frappé de la pénalité de 1 % par mois sur l’excédent.
Par exemple, si, en juillet de cette année, vous avez déposé 10 000 $de trop, cet impôt sera égal à 100$par mois pendant 6 mois, soit 600 $pour l’année.
Sans faire quoi que ce soit, la pénalité de 100 $par mois sera réduite automatiquement à compter du 1er janvier suivant parce que de nouveaux droits seront débloqués. Si ces nouveaux droits sont de 6500 $, il ne reste que 3500 $en excédent de cotisations, générant ainsi une pénalité de 35 $par mois… jusqu’à ce que la situation soit corrigée.
Ne comptez pas sur votre institution financière pour vous avertir, ça pourrait être long. Soyez vigilant et assurez-vous d’avoir, au moment de n’importe quelle cotisation, suffisamment de droits.
Évidemment, si vos droits de cotisation au début de l’année sont supérieurs à vos retraits de l’année, vous pourrez redéposer les sommes retirées immédiatement sans souci.
