(Photo: 123RF)
BLOGUE INVITÉ. Un fonds négocié en Bourse (FNB) peut-il faire faillite? C’est la question très pertinente que m’a posée un lecteur récemment. Après tout, n’importe quelle entreprise peut théoriquement faire faillite, pourquoi pas un FNB? Je ne suis pas un spécialiste légal, mais voici ce que j’en pense.
Tout d’abord, il est plus probable qu’un gestionnaire de FNB fasse faillite qu’un FNB comme tel. Un FNB est une entité légale en elle-même dont le mandat de gestion de la stratégie sous-jacente est donné à une autre entreprise, soit un gestionnaire de portefeuille comme Blackrock ou Vanguard. Alors si le gestionnaire de portefeuille fait faillite, en théorie, un FNB géré par ce gestionnaire en difficulté ne sera pas directement affecté. Les actifs détenus par le FNB, par exemple les titres du S&P 500 si ce FNB réplique cet indice, ne seront pas touchés, car ils ne sont pas détenus par la même entité légale. Les titres détenus par le FNB n’appartiennent pas au gestionnaire, mais bien aux détenteurs de part de ce FNB.
Pour qu’un FNB déclare faillite, il faudrait que l’ensemble de ses passifs soit supérieur aux actifs. Or, la majorité des FNB ont très peu de passifs et détiennent essentiellement des titres négociés en Bourse ou des obligations. À titre d’exemple, au 31 décembre 2018, le FNB XIU, qui réplique l’indice S&P/TSX 60, avait 8,92G$ d’actifs et 0,16G$ de passif. Le risque de faillite est pratiquement nul.
Toutefois, certains FNB utilisent des produits dérivés qui pourraient faire exploser la valeur du passif rapidement en cas de crise. On n’a qu’à penser aux FNB à volatilité inversée qui ont perdu 90% en une journée en 2018. Ces pertes ont été causées par des événements de marchés exceptionnels, mais pas improbables. Ces FNB ont simplement perdu beaucoup de valeur et, pour plusieurs, été liquidés par la suite. On ne parle pas ici de faillite.
L’autre bémol concerne certains gestionnaires de portefeuilles qui font partie de gros groupes financiers intégrés ayant des actifs sous gestion ou sous administration de quelques billions de dollars (mille milliards). Leur structure permet à plusieurs entités légales différentes d’avoir des rôles à jouer dans l’administration d’un même FNB. Ainsi, advenant une catastrophe financière touchant plusieurs entités d’un même groupe, l’effet de contagion possible pourrait entraîner une chute marquée des cours de plusieurs titres détenus par ce FNB ou une baisse marquée de la liquidité offerte sur le marché. Dans une telle situation, tout indique que l’ensemble du marché serait affecté, et non pas seulement un FNB en particulier.
Les courtiers au Canada
Pour les investisseurs canadiens, les FNB sont généralement détenus dans un compte de courtage. Si cette entreprise devient insolvable, êtes-vous protégés? Bonne nouvelle! Au Canada, les courtiers membres de l’OCRCVM (Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières) sont automatiquement membres du FCPE, le Fonds canadien de protection des épargnants. Si vous répondez aux critères d’admissibilité, vous êtes couvert jusqu’à 1 million de dollars. Cette protection peut même s’appliquer à plusieurs comptes différents selon certaines conditions. Ainsi, vous pourriez avoir droit à 1 million de dollars de protection pour les comptes comptant et CELI, en plus d’un autre million pour les comptes de retraites enregistrés (REER, FERR, FRV). Tout montant excédant 1 million est à risque en cas d’insolvabilité de votre courtier. Même si le risque est faible, ce n’est pas un élément à négliger dans l’analyse de la répartition de vos actifs entre différents courtiers.
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