Demande d’injonction contre Northvolt: audience repoussée
La Presse Canadienne|Publié le 23 janvier 2024
Une vue aérienne du chantier de construction de la nouvelle usine de batteries pour véhicules électriques Northvolt, à Saint-Basile-le-Grand. (Photo: La Presse Canadienne/Christinne Muschi)
L’audience concernant la demande d’injonction déposée la semaine dernière contre Northvolt qui devait avoir lieu mardi au palais de justice de Montréal a été repoussée à mercredi.
Dans un communiqué publié mardi matin, la multinationale suédoise a indiqué que cette décision a été prise à la suite d’une demande formulée par la Ville de Saint-Basile-le-Grand et d’une entente entre les parties.
L’entreprise a ajouté qu’elle ne commentera pas davantage, «par respect pour le processus judiciaire en cours». Les travaux sur le site de la future usine demeurent suspendus, a-t-elle précisé.
Il s’agit de la deuxième fois que l’audience concernant la demande d’injonction est repoussée.
La procédure s’est amorcée la semaine dernière, mais le juge David R. Collier, de la Cour supérieure du Québec, avait repoussé l’audience prévue vendredi à mardi pour permettre aux parties défenderesses de prendre connaissance du dossier.
La multinationale suédoise a amorcé en début de semaine dernière des travaux d’abattage d’arbres sur le site de sa future usine de batteries à McMasterville et Saint-Basile-le-Grand, en Montérégie.
Ces travaux ont cependant été mis sur pause le temps que la Cour supérieure se penche sur les demandes d’injonctions provisoire et interlocutoire déposées par le Centre québécois du droit de l’environnement et trois citoyennes.
Entre-temps, Northvolt ne pouvait pas procéder «aux travaux d’abattage d’arbres dans les milieux humides et à 500 mètres de ceux-ci» sur le site de la future usine, a statué le juge.
Le Centre québécois du droit de l’environnement et les trois citoyennes font valoir que les travaux de l’usine sont «inquiétants pour la biodiversité» et que le terrain de la multinationale est un «habitat pour de nombreuses espèces animales menacées ou vulnérables».
Une injonction provisoire dure normalement 10 jours, mais le Centre québécois du droit de l’environnement et les trois citoyennes demandent aussi une injonction interlocutoire.
De son côté, l’avocate qui représente Northvolt a affirmé vendredi dernier qu’une injonction provisoire de 10 jours «causerait des préjudices irréparables» à l’entreprise.
«Northvolt souhaite rappeler son engagement à participer à la décarbonation en offrant un modèle durable pour la fabrication de batteries. Nous souhaitons continuer de réaliser cette mission avec et pour les communautés», a souligné l’entreprise dans son communiqué publié mardi.
Le site projeté pour la construction de l’usine de fabrication et de recyclage de batteries est situé sur un terrain de 171 hectares à Saint-Basile-le-Grand et McMasterville.
