Les travaux d’abattage d’arbres de Northvolt suspendus
La Presse Canadienne|Publié le 19 janvier 2024
Le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) et trois citoyennes ont déposé jeudi une demande d’injonction devant la Cour supérieure pour exiger la suspension immédiate des travaux du projet d’usine de batteries. (Photo: La Presse Canadienne)
Les travaux d’abattage d’arbres que Northvolt a commencé en début de semaine en Montérégie devront demeurer sur pause, au moins jusqu’à mardi prochain.
Vendredi matin, le juge David R. Collier, de la Cour supérieure du Québec, a reporté à mardi l’audience sur les demandes d’injonctions provisoires et interlocutoires du Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) et de trois citoyennes, déposées jeudi, et qui demandent la suspension des travaux du projet de l’usine de batteries.
Pendant ce temps, Northvolt ne peut pas procéder «aux travaux d’abattage d’arbres dans les milieux humides et à 500 mètres de ceux-ci», sur le site de la future usine, a indiqué le juge Collier.
La multinationale suédoise avait annoncé jeudi que les travaux avaient été suspendus temporairement sur le site à McMasterville et Saint-Basile-le-Grand «par respect pour le processus judiciaire en cours».
Le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) et les trois citoyennes font notamment valoir que les travaux de l’usine sont «inquiétants pour la biodiversité» et que le terrain de la multinationale est un «habitat pour de nombreuses espèces animales menacées ou vulnérables».
Vendredi matin, Marc Bishai, avocat au CQDE, s’est adressé aux médias au palais de justice.
«Une injonction provisoire, c’est très court, ça dure normalement dix jours. Mais on demande aussi une injonction interlocutoire, parce qu’on veut vraiment s’assurer de pouvoir faire la lumière sur ce dossier», a-t-il indiqué.
Mais pour l’avocate qui représente Northvolt, Nathalie-Anne Béliveau, une injonction provisoire de 10 jours «causerait des préjudices irréparables» à l’entreprise.
Me Béliveau ainsi que les procureurs qui représentent le gouvernement du Québec dans ce dossier ont expliqué vendredi qu’ils avaient été mis au courant de la démarche judiciaire du CQDE jeudi après-midi.
«On n’a pas encore eu le temps de consulter les pièces, on a besoin de quelques jours pour présenter une défense et on demande une remise à mardi», a plaidé vendredi matin la procureure Stéphanie Garon, qui représente le bureau du Procureur général du Québec.
C’est notamment pour permettre aux parties défenderesses de prendre connaissance du dossier que le juge a reporté l’audience à mardi.
Manque de transparence
Marc Bishai, du CQDE, considère «qu’il y a beaucoup de questions en suspens» dans le projet de l’usine de Northvolt et «qu’il y a un manque de transparence» de la part du gouvernement.
Il a fait valoir qu’il y a quelques mois, «la destruction de milieux humides au même endroit avait été refusée» dans le cadre d’un autre projet et que «les experts du ministère» évoquaient à l’époque «l’importance de ces milieux pour la région et pour la biodiversité».
Il a ajouté «qu’il n’y a pas eu, dans ce dossier, de participation significative du public. C’est la raison pour laquelle le CQDE et plusieurs groupes demandent un BAPE», donc que le projet de Northvolt soit soumis au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement.
Dans un communiqué transmis vendredi, Northvolt a indiqué «prendre acte» de la remise de l’audience.
«Nous avons démontré que nos projets respectent les normes parmi les plus élevées au monde et nous entendons continuer de nous soumettre aux réglementations environnementales en vigueur. Northvolt est une pionnière d’un modèle durable pour la fabrication de batteries et nous entendons poursuivre nos efforts afin de contribuer à la décarbonation de l’économie», peut-on lire dans la déclaration.
Des espèces menacées ou vulnérables
Le site projeté pour la construction de l’usine de fabrication et de recyclage de batteries est situé sur un terrain de 171 hectares localisé à Saint-Basile-le-Grand et à McMasterville.
Dans sa demande d’injonction, le CQDE cite un rapport environnemental soumis par l’ancien propriétaire du site au ministère de l’Environnent. Ce rapport «identifie 21 espèces menacées ou vulnérables ou susceptibles d’être menacées ou vulnérables répertoriées dans un rayon de 8 km du site, notamment le petit blongios, la couleuvre tachetée, la chauve-souris argentée, la chauve-souris rousse, la chauve-souris cendrée, le campagnol sylvestre et la rainette faux-grillon de l’Ouest».
Le CQDE indique également que «des documents soumis par Northvolt ajoutent à cet inventaire en mentionnant la présence de la tortue molle à épine, une espèce désignée comme menacée».
Stéphane Blais, La Presse Canadienne
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